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contrat de rivière doubs

Jusqu’en 2014, malgré son caractère emblématique pour la région, la vallée du Doubs de la frontière Suisse à la Saône ne bénéficiait d’aucune démarche de gestion concertée des cours d’eau. Véritable outil au service des collectivités, le Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés est venu combler ce manque.

2014-2018, un bilan encourageant

Après 4 années de mise en œuvre (2014-2018), le Contrat a déjà permis d’améliorer les connaissances sur les cours d’eau concernées, de mettre en œuvre l’animation et la concertation nécessaires à l’émergence de projets, et de voir aboutir les premières réalisations.

La première partie du Contrat, centrée sur l’animation et la concertation qui restent primordiales pour faire émerger des projets, a permis d’élaborer le programme d’actions autour d’opérations techniquement réalisables et acceptées localement, qui se dérouleront sur la seconde phase du contrat.

Le Contrat de rivière prolongé jusqu’en 2021 grâce à la signature d’un avenant

Suite à la réalisation d’un bilan à mi-parcours en 2017-2018, le programme d’actions a été mis à jour et recentré autour d’opérations techniquement réalisables et acceptées localement.

Prolongé pour l’occasion jusqu’en 2021, ce nouveau programme d’actions actualisé a été bâti dans un contexte de réorganisation de la maîtrise d’ouvrage en lien avec la création en 2018 de la compétence officielle GEMAPI.

Le nouveau territoire du Contrat,
étendu géographiquement
avec l’intégration de deux affluents :
l’Orain et le Cusancin.

Un second avenant au Contrat de rivière Vallée du Doubs

Sur certains territoires, certaines actions pré-identifiées ne présentaient pas, à l’époque du premier avenant, un degré de maturité suffisant pour y être incluses. C’est le cas par exemple de diverses mesures de restauration des fonctionnalités des cours d’eau sur le sous-bassin versant de la Clauge, dans le département du Jura.

Par ailleurs, dans le domaine de la sensibilisation des scolaires, le dispositif des « classes d’eau », porté conjointement par l’EPTB et les CPIE a bénéficié d’un grand succès auprès des établissements scolaires. Les interventions prévues ayant en grande partie été engagées sur l’année scolaire 2019/2020, il semble aujourd’hui pertinent d’envisager un certain nombre de classes d’eau supplémentaires.

Le Comité de rivière Vallée du Doubs a donc validé en février 2020 le principe d’intégrer ces actions au programme 2019-2021 via un nouvel avenant au Contrat, déposé depuis auprès de l’Agence, et qui devrait être signé courant octobre 2020.

Le territoire s’étend de la frontière Suisse à Bremoncourt (25) jusqu’à la confluence du Doubs avec la Saône à Verdun sur le Doubs (71).

Chiffres clés

  • 7 sous-bassins versants : Doubs médian, Doubs moyen, basse vallée du Doubs, Cusancin, Clauge, Orain et Guyotte
  • 1 région : Bourgogne-Franche-Comté
  • 3 départements : Doubs, Jura, Saône-et-Loire
  • 4 185 km²
  • Environ 1000 km de cours d’eau (Doubs et affluents)
  • 426 communes tout ou partie concernées
  • 9 communautés de communes
  • 3 agglomérations
  • 4 syndicats

Au regard de l’occupation du sol et des caractéristiques physiques des différents sous bassins versants, les enjeux identifiés lors de l’élaboration du dossier sommaire de contrat de rivière de la vallée du Doubs sont très différents selon les secteurs du territoire.

  • La partie amont du territoire est très anthropisée. Le Doubs traverse 3 agglomérations importantes (Montbéliard, Besançon et Dole) et fait l’objet d’un usage de navigation à l’aval de Montbéliard. La continuité écologique aquatique et terrestre est fortement dégradée : présence de nombreux ouvrages, dont la plupart constituent des obstacles à la circulation des poissons et sédiments, boisements de berges altérés. Les zones humides et annexes alluviales sont naturellement peu présentes et souvent relictuelles.
  • A l’aval de Dole en revanche, la rivière Doubs est caractérisée par une mobilité latérale très importante et l’absence de seuils ou barrages, et par une richesse écologique importante. Cette rivière dynamique constitue également un risque pour les riverains : malgré de nombreux aménagements réalisés (digues, enrochements, recoupement de méandres), les cures causent encore des dégâts importants
  • Sur l’ensemble du territoire, les affluents sont souvent très aménagés, marqués par des travaux de rectification, de recalibrage, par la présence de plans d’eau, et une altération fréquente de la qualité des eaux.

Le programme d’actions 2019-2021 a été réactualisé suite au bilan à mi-parcours :

  • 64 actions, 16 maîtres d’ouvrage engagés
  • 35 actions programmées sur le Doubs dont 18 prioritaires
  • 29 actions programmées sur les affluents dont 18 prioritaires
  • 11,9 millions d’€

Axe 1
Préserver et restaurer les fonctionnalités écologiques et morphologiques des cours d’eau et milieux aquatiques associés

  • Rétablir la continuité écologique longitudinale sur le Doubs et ses affluents
    > Restaurer la continuité piscicole et sédimentaire des cours d’eau
    > Restaurer la continuité écologique terrestre

  • Améliorer le fonctionnement éco-morphologique du Doubs et de ses affluents
    > Restaurer l’espace de bon fonctionnement du Doubs
    > Restaurer les affluents

Axe 2
Améliorer la qualité physico-chimique des eaux

  • Mettre en place un système de veille et d’appui technique pour la mise en œuvre des politiques publiques existantes en matière de réduction des pollutions

  • Mettre en œuvre les actions identifiées comme prioritaires pour l’amélioration de la qualité des eaux

Axe 3
Instaurer une dynamique globale et de concertation sur le bassin versant, et une démarche de communication et de sensibilisation autour des problématiques liées à l’eau

  • Mettre en œuvre une animation renforcée et une assistance technique sur l’ensemble du territoire
  • Développer une démarche d’information et de communication autour du contrat
  • Sensibiliser le grand public et les scolaires aux enjeux du territoire en matière de gestion des cours d’eau
  • Élaborer un programme de suivi et d’évaluation de l’état des milieux

Comité de rivière

  • Stéphan WOYNAROSKI
    Président du Comité de rivière, Conseiller Régional de Bourgogne – Franche-Comté, délégué à la biodiversité, aux parcs et à l’agenda 21
  • Patrice VERNIER
    Vice-président Doubs médian, Conseiller Communautaire à PMA
  • Thierry MAIRE DU POSET
    Vice-Président Doubs moyen, Vice-Président du Département du Doubs
  • Daniel BERNARDIN
    Vice-Président Basse Vallée, Vice-Président du Grand Dole

   Plaquette Contrat de rivière du Doubs      Dossier bilan mi-parcours Contrat de rivière du Doubs


> Documents du Contrat / Programme d’actions 2019-20121

> Documents du Contrat  (juin 2014)

> Diaporamas et compte-rendu des Comités de rivière

> Présentation de l’Observatoire de la mobilité de la basse vallée du Doubs le 22 janvier 2016

Antenne de l’EPTB à Besançon
10 avenue Clémenceau – 25000 BESANCON

Florence CARONE
Coordinatrice du Contrat
03 81 87 00 00 – 06 71 45 96 56
florence.carone@eptb-saone-doubs.fr

> zoom sur...

Définition de l’EBF
sur deux secteurs du Doubs moyen

Barrage des Pipes Cusancin Baume les Dames

Restauration de la continuité
au droit du barrage des Pipes (25)

Arasement du seuil de Beaulieu
à Valentigney (25)

Sablières de Bart

Restauration des anciennes sablières
de Bart (25)

Restauration des Vergettes
à Lays-sur-le-Doubs
(25)

Restauration du Bié
de Colombier-Fontaine (25)

> quelques vidéos

Film de présentation
de la Basse Vallée du Doubs

Arasement
du seuil de Beaulieu (25)

Travaux de restauration
du Bié de Colombier-Fontaine (25)

Travaux de restauration
de mortes à Chaussin (39)