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contrat de rivière doubs

L’EPTB intervient sur le Doubs, principal affluent de la Saône, et porte ainsi le Contrat de rivière du Doubs. 

Signé en 2014, le dernier Contrat de rivière « Vallée du Doubs et territoires associés » est arrivé à échéance fin 2022. Après 8 années de mise en œuvre, un bilan conséquent a donc été engagé depuis le début de l’année 2023. 

Ce bilan devra conduire à l’élaboration, courant 2024, à une stratégie adaptée aux nouveaux enjeux en matière d’eau, de biodiversité, et de changement climatique.

en quelques mots...

Un contrat de rivière (ou encore de milieu, de bassin….) est un contrat technique et financier entre les partenaires concernés d’un bassin versant (préfets, agences de l’eau, collectivités territoriales…).

Il repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers autour d’un projet commun visant à assurer la gestion durable de l’eau et des milieux aquatiques sur l’ensemble de son bassin versant. Des objectifs collectifs sont définis, puis traduits dans un programme contractuel d’actions d’aménagement et de gestion des cours d’eau.

2023-2024, une période d’inter-contrat…

Après 8 années de mise en œuvre (2014-2022), un bilan conséquent a été engagé en 2023. Il permettra tout d’abord de compiler les réalisations, d’identifier les causes de blocage de certaines actions, d’actualiser l’état des lieux sur les cours d’eau du périmètre du contrat. Au-delà, il s’agira d’évaluer le fonctionnement de la démarche (gouvernance, animation…) et de disposer de préconisations pour d’éventuelles adaptations d’une future stratégie pour la suite.

Le territoire du Contrat

> retrouvez les newsletters du contrat…

> zoom sur des études engagées sur le Doubs

Etude de définition
Espace de Bon Fonctionnement (EBF)

> zoom sur des travaux de restauration réalisés sur le Doubs

Restauration de bras morts
à Lays-sur-le-Doubs
(71)

Reméandrement du ruisseau
à Soye (25)

Arasement du seuil de Beaulieu
à Valentigney (25)

Sablières de Bart

Restauration des anciennes sablières
de Bart (25)

Restauration du Bié
de Colombier-Fontaine (25)

> quelques vidéos...

Restauration de la morte du Petit Gravier à Lays-sur-le-Doubs (71)

Restauration du bras mort des Vergettes à Lays-sur-le-Doubs (71)

Restauration du ruisseau du château
à Soye (25)

Arasement du seuil de Beaulieu (25)

Restauration du Bié
de Colombier-Fontaine (25)

Présentation de la Basse Vallée du Doubs

> historique de la démarche

Jusqu’en 2014, malgré son caractère emblématique pour la région, la vallée du Doubs de la frontière Suisse à la Saône ne bénéficiait d’aucune démarche de gestion concertée des cours d’eau. Véritable outil au service des collectivités, le Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés, signé en juillet 2014, est venu combler ce manque.

2014-2018, une première phase encourageante

Le bilan à mi-parcours réalisé en 2017-2018 a mis en évidence des avancées encourageantes. Le Contrat a permis d’améliorer les connaissances sur de nombreux cours d’eau, de mettre en œuvre l’animation et la concertation nécessaires à l’émergence de nombreux projets, et de voir aboutir les premières réalisations.

2018-2022, un programme d’actions actualisé sous forme d’avenant…

En 2018, le programme d’actions a été totalement revu sur la base des connaissances techniques acquises et de la structuration des territoires pour l’exercice de la nouvelle compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et Prévention des Inondations). Recentré autour d’opérations techniquement réalisables et acceptées localement, ce programme a été prolongé pour l’occasion jusqu’en 2021 et étendu à deux sous-bassins (Cusancin et Orain).

Un nouvel avenant a été validé à l’automne 2021, prorogeant d’une année le Contrat, et permettant aux actions du programme de bénéficier des majorations d’aides financières permises par le Contrat jusqu’à fin 2022.