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contrat de rivière doubs

Jusqu’en 2014, malgré son caractère emblématique pour la région, la vallée du Doubs de la frontière Suisse à la Saône ne bénéficiait d’aucune démarche de gestion concertée des cours d’eau. Véritable outil au service des collectivités, le Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés est venu combler ce manque.

2014-2018, un bilan encourageant

Après 4 années de mise en œuvre (2014-2018), le Contrat a déjà permis d’améliorer les connaissances sur les cours d’eau concernées, de mettre en œuvre l’animation et la concertation nécessaires à l’émergence de projets, et de voir aboutir les premières réalisations.

La première partie du Contrat, centrée sur l’animation et la concertation qui restent primordiales pour faire émerger des projets, a permis d’élaborer le programme d’actions autour d’opérations techniquement réalisables et acceptées localement, qui se dérouleront sur la seconde phase du contrat.

Un programme d’actions actualisé pour 2019-2021…

Suite à la réalisation d’un bilan à mi-parcours, le programme d’actions a été mis à jour et recentré autour d’opérations techniquement réalisables et acceptées localement. Prolongé pour l’occasion jusqu’en 2021 dans le cadre d’un avenant, ce nouveau programme d’actions actualisé a été bâti dans un contexte de réorganisation de la maîtrise d’ouvrage en lien avec la création en 2018 de la compétence officielle GEMAPI.

… et prolongé jusqu’en 2022 pour sa mise en œuvre.

Suite à la réalisation d’un bilan intermédiaire, un nouvel avenant a été validé à l’automne 2021, prorogeant d’une année le Contrat, et permettant aux actions du programme de bénéficier des majorations d’aides financières permises par le Contrat jusqu’à fin 2022.

Une étude de définition de l’Espace de Bon Fonctionnement (EBF)

Il n’est aujourd’hui pas envisageable, ni techniquement ni financièrement, de mettre en œuvre des mesures de restauration sur l’intégralité du cours du Doubs. Ainsi, dans le cadre du programme d’action 2019-2021 du Contrat de rivière Vallée du Doubs, deux tronçons du Doubs moyen ont été pré-identifiés pour mieux concilier enjeux liés aux fonctionnalités du cours d’eau et enjeux anthropiques, via des études de définition de l’Espace de Bon Fonctionnement (EBF) du Doubs.

Le nouveau territoire du Contrat, étendu géographiquement
avec l’intégration de deux affluents : l’Orain et le Cusancin.

Retrouvez ici toutes les actions opérationnelles programmées dans le Contrat de rivière, avec leur état d’avancement.

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> zoom sur...

Reméandrement du ruisseau
à Soye (25)

Barrage des Pipes Cusancin Baume les Dames

Restauration de la continuité
au droit du barrage des Pipes (25)

Arasement du seuil de Beaulieu
à Valentigney (25)

Sablières de Bart

Restauration des anciennes sablières
de Bart (25)

Restauration des Vergettes
à Lays-sur-le-Doubs
(71)

Restauration du Bié
de Colombier-Fontaine (25)

> quelques vidéos

Film de présentation
de la Basse Vallée du Doubs

Arasement
du seuil de Beaulieu (25)

Travaux de restauration
du Bié de Colombier-Fontaine (25)

Travaux de restauration
de mortes à Chaussin (39)