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gouvernance

L’Établissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs est un Syndicat mixte.

L’EPTB est administré par un Comité Syndical d’élus membres.

Depuis le 15 juillet 2019, l’EPTB Saône et Doubs est présidé par Landry LÉONARD, Conseiller Communautaire et Vice-Président du Grand Chalon.

Une gouvernance transitoire a été votée, avec un exécutif composé de trois Vice-Présidents :

  • Vice-Président au titre des Régions : Denis LAMARD, Conseiller Régional de Bourgogne-Franche-Comté ;
  • Vice-Président au titre des Départements : Philippe ALPY, Conseiller départemental du Doubs et Vice-Président du Département ;
  • Vice-Président au titre des métropoles ou communautés d’agglomérations (Poste vacant).

Au 15 mars 2021, l’Établissement regroupait 21 collectivités adhérentes.

2 régions

  • Bourgogne-Franche-Comté ;
  • Grand Est.

3 départements

  • Ain ;
  • Saône-et-Loire ;
  • Doubs.

7 agglomérations de plus de 25 000 habitants

  • Métropole de Lyon ;
  • Villefranche Beaujolais Agglomération ;
  • Mâconnais Beaujolais Agglomération ;
  • Le Grand Chalon ;
  • Communauté d’Agglomération Le Grand Dole ;
  • Grand Besançon Métropole ;
  • Pays de Montbéliard Agglomération.

9 EPCI localisés sur les axes Saône et Doubs

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée ;
  • Communauté de communes Val de Saône Centre ;
  • Communauté de communes Doubs Baumois ;
  • Communauté de communes Rives de Saône ;
  • Communauté de communes Saône Doubs Bresse ;
  • Communauté de communes Cap Val de Saône ;
  • Communauté de communes Entre Saône et Grosne ;
  • Communauté de communes Bresse Nord Intercom ;
  • Communauté de communes Mâconnais Tournugeois.

Le regroupement et l’intervention solidaire des collectivités au sein de notre Établissement permettent d’organiser, de promouvoir et de développer de nombreuses initiatives en cohérence avec leurs propres politiques d’interventions.

2021 sera elle aussi une année de transition avec encore de nouvelles collectivités adhérentes…