gouvernance
L’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs est un Syndicat mixte ouvert.
L’EPTB est administré par un Comité Syndical d’élus membres.
- Nombre de membres en exercice : 50
- Nombre de voix porté par les membres en exercice : 104
Le Bureau est composé du Président et de 4 Vice-Présidents.
- Landry LÉONARD, Président ;
- Pascal DAVID, Vice-Président en charge des Finances et Ressources Humaines ;
- Michel DUVERNOIS, Vice-Président en charge des missions de bassin et du Changement climatique ;
- Marie-Claire BONNET-VALLET, Vice-Présidente en charge de la Saône ;
- Claire MALLARD, Vice-Présidente en charge de la Biodiversité, des Observatoires et des Réseaux.
Au 31 janvier 2023, l’Établissement regroupait 33 collectivités adhérentes.
2 régions
- Bourgogne-Franche-Comté
- Grand Est
3 départements
- Ain
- Saône-et-Loire
- Doubs
7 agglomérations et métropoles
- Métropole de Lyon
- Villefranche Beaujolais Agglomération
- Mâconnais Beaujolais Agglomération
- Le Grand Chalon
- Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Grand Besançon Métropole
- Pays de Montbéliard Agglomération
21 communauté de communes localisées sur les axes Saône et Doubs
- Communauté de communes Vosges Côté Sud Ouest (88)
- Communauté de communes Val de Gray (70)
- Communauté de communes des Combes (70)
- Communauté de communes Terres de Saône (70)
- Communauté de communes Hauts Val de Saône (70)
- Communauté de communes des Quatre Rivières (70)
- Communauté de communes Doubs Baumois (25)
- Communauté de communes des 2 Vallées Vertes (25)
- Communauté de communes Rives de Saône (21)
- Communauté de communes Cap Val de Saône (21)
- Communauté de communes Saône Doubs Bresse (71)
- Communauté de communes Entre Saône et Grosne (71)
- Communauté de communes Bresse Nord Intercom (71)
- Communauté de communes Mâconnais Tournugeois (71)
- Communauté de communes Terres de Bresse (71)
- Communauté de communes Dombes Saône Vallée (01)
- Communauté de communes Val de Saône Centre (01)
- Communauté de communes Bresse et Saône (01)
- Communauté de communes de la Veyle (01)
- Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées (69)
- Communauté de communes Saône-Beaujolais (69)
Le regroupement et l’intervention solidaire des collectivités au sein de notre Établissement
permettent d’organiser, de promouvoir et de développer de nombreuses initiatives
en cohérence avec leurs propres politiques d’interventions.
