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contrat de rivière doubs

L’EPTB intervient sur le Doubs, principal affluent de la Saône, et a porté le Contrat de rivière « Vallée du Doubs et territoires associés ». 

Signé en 2014, le dernier Contrat de rivière « Vallée du Doubs et territoires associés » est arrivé à échéance fin 2022. Après 8 années de mise en œuvre, un bilan conséquent a été mené entre 2023 et 2025, afin de conduire à l’élaboration d’une stratégie adaptée aux nouveaux enjeux en matière d’eau, de biodiversité, et de changement climatique.

L’année 2026 sera consacrée à la poursuite de la construction d’une nouvelle démarche sur la Vallée du Doubs entre la frontière Suisse et la confluence Saône-Doubs.

en quelques mots...

Un contrat de rivière (ou encore de milieu, de bassin….) est un contrat technique et financier entre les partenaires concernés d’un bassin versant (préfets, agences de l’eau, collectivités territoriales…).

Il repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers autour d’un projet commun visant à assurer la gestion durable de l’eau et des milieux aquatiques sur l’ensemble de son bassin versant. Des objectifs collectifs sont définis, puis traduits dans un programme contractuel d’actions d’aménagement et de gestion des cours d’eau.

Le territoire du Contrat

2023-2025, une période d’inter-contrat… et de bilan !

Après 8 années de mise en œuvre, un bilan conséquent a été mené pendant 2 ans. Il a permis tout d’abord de compiler les réalisations, d’identifier les causes de blocage de certaines actions, d’actualiser l’état des lieux sur les cours d’eau du périmètre du contrat. Au-delà, il s’agissait également d’évaluer le fonctionnement de la démarche (gouvernance, animation…) et de disposer de préconisations pour d’éventuelles adaptations d’une future stratégie pour la suite.

2014-2022, un contrat de rivière sur le Doubs

Le Contrat de rivière « Vallée du Doubs et territoires associés » a été lancé en 2014. Un bilan à mi-parcours, réalisé en 2017-2018, a permis de mettre en évidence des avancées encourageantes. Face à ce constat prometteur, le Contrat a été prolongé jusqu’en 2022, avec un programme d’actions actualisé sous forme d’avenant. 

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(Novembre 2025)
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(Mars 2024)
(Octobre 2023)
(Mai 2023)
(Octobre 2022)
(Mars 2022)
(Décembre 2021)
(Janvier 2021)

> zoom sur des projets de restauration

Bras morts
à Lays-sur-le-Doubs
(71)

Ruisseau dit « du Château »
à Soye (25)

Seuil de Beaulieu
à Valentigney (25)

Sablières de Bart

Anciennes sablières
de Bart (25)

Bié de Colombier-Fontaine (25)