Commission géographique Saône-Doubs

Les commissions géographiques sont des instances d’échanges et de débats.

• Elles sont réunies en moyenne une fois par an.
• Le bureau du Comité de bassin coordonne l’ensemble des commissions géographiques en décidant du calendrier et de l’ordre du jour des réunions.
• Le secrétariat est assuré par l’agence de l’eau.

Pour les vallées de la Saône et du Doubs, la circonscription s’étend du bassin de la Saône et de ses affluents, y compris le Doubs et ses affluents, depuis sa source jusqu’en rive droite, la confluence avec la petite Grosne incluse, et en rive gauche, la confluence avec le Formans exclue.