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Le Syndicat Mixte Saône et Doubs est reconnu, depuis janvier 2007,
en qualité d'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB).
Avec l'appui de ses Collectivités adhérentes, cette évolution conforte son rôle d'impulsion, de coordination et de mise en oeuvre des programmes d'aménagement et de gestion dans les domaines des milieux aquatiques, de la biodiversité, des inondations et de la ressource en eau.
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