facebook LinkedIn YouTube
logo EPTB
Accueil » actions » papi val de saône et côte viticole

papi val de saône et côte viticole

Ces Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ont été lancé en 2002 par le Ministère de l’Ecologie, avec pour objectifs :

  • De favoriser, auprès des collectivités, l’émergence de programmes d’action traitant les problèmes d’inondations, de manière équilibrée et cohérente, ainsi que tous les axes de la prévention des inondations, tout en reposant sur une stratégie partagée.
  • De promouvoir une gestion intégrée du risque inondation à l’échelle d’un bassin de risque cohérent, via l’apport d’un soutien financier de l’Etat à travers le Fonds Barnier ou le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs.

L’appel à projet a été renouvelé en 2011 puis en 2017. En 2021, un 3ème cahier des charges a été publié, en phase avec la GEMAPI (GEstion Milieux Aquatiques et Prévention Inondations) et la Directive Inondation. Désormais, les PAPI se divisent en 2 phases :

PHASE #01
Elaboration d’un Programme d’Etudes Préalables (PEP), pour disposer des connaissances suffisantes.

PHASE #02
Construction d’un PAPI dit « complet », plus centré sur les travaux.

Après avoir animé un Programme d’Etudes Préalables (PEP) entre février 2023 et janvier 2026, l’EPTB anime désormais le PAPI complet « Val de Saône et côte viticole ». Ce PAPI est centré sur les communes riveraines de la Saône en Côte-d’Or, Saône-et-Loire, Ain et Rhône. Il intègre également un volet « côte viticole » en Saône-et-Loire, s’attachant ainsi aux inondations par ruissellement et débordement des petits cours d’eau. Le périmètre du PAPI couvre 287 communes. 

Le PEP, après plusieurs avenants, comportait 48 actions pour 2,3 millions d’euros, portées par 19 Maîtres d’Ouvrage. Son bilan de réalisation est à retrouver dans le dossier du PAPI complet.

Le PAPI complet, lui, comporte 83 actions pour 11 millions d’euros, portées par 36 Maîtres d’Ouvrage. 

Il permet de traduire de manière opérationnelle la Directive Inondation, via les Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) de Mâcon-Châlon et des bassins versants de l’aire lyonnaise.

En résumé…

Etude sur les impacts du changement climatique sur l’hydrologie du bassin de la Saône et du Doubs

Suite aux phénomènes observés ces dernières années (inondations estivales, sécheresse à répétition), une étude sur les impacts du changement climatiques a été lancée dans le cadre du PAPI en octobre 2024. Celle-ci permettra de disposer  de réponses scientifiquement étayées afin d’élaborer une communication scientifiquement validée.

d'infos

Plusieurs autres PAPI sont actuellement mis en œuvre sur le bassin de la Saône :

  • PAPI Allan-Savoureuse (2°) : animé par l’EPTB, en cours d’élaboration.
  • PAPI des Rivières du Beaujolais : animé par le Syndicat des Rivières du Beaujolais, au stade de PAPI complet.
  • PAPI de l’Azergues : animé par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Azergues, au stade de PAPI complet.
  • PAPI Brévenne-Turdine : animé par le Syndicat des Rivières Brévenne-Turdine, au stade de PAPI complet également.
PAPI des Rivières du Beaujolais
PAPI de l'Azergues
PAPI Brévenne-Turdine

D’autres PAPI, tous animés par l’EPTB, ont été réalisés sur le bassin de la Saône :

  • PAPI de la Saône n°1 (2004-2013) :  sur l’ensemble des communes riveraines
  • PAPI de la Saône n°2 (2014-2017) : uniquement sur les communes de Saône-et-Loire, Ain et Rhône
  • PAPI du secteur de Besançon (2014-2016)
  • PAPI Allan-Savoureuse n°1 (2004-2007)
PAPI de la Saône n°1
PAPI de la Saône n°2
PAPI secteur Besançon
PAPI Allan-Savoureuse n°1