gouvernance
L’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs est un Syndicat mixte ouvert.
L’EPTB est administré par un Comité Syndical d’élus membres.
- Nombre de membres en exercice : 56
- Nombre de voix portées par les membres en exercice : 112
Le Bureau est composé du Président et de 4 Vice-Présidents.
- Landry LÉONARD, Président ;
- Pascal DAVID, Vice-Président en charge des finances et ressources humaines ;
- Michel DUVERNOIS, Vice-Président en charge des missions de bassin et du changement climatique ;
- Marie-Claire BONNET-VALLET, Vice-Présidente en charge de la Saône ;
- Claire MALLARD, Vice-Présidente en charge de la biodiversité, des observatoires et des réseaux.
L. LEONARD
P. DAVID
M. DUVERNOIS
MC. BONNET-VALLET
C. MALLARD
Au 31 octobre 2025, l’Établissement regroupait 35 collectivités adhérentes.
- 2 régions
- Bourgogne-Franche-Comté
- Grand Est
- 3 départements
- Ain
- Saône-et-Loire
- Doubs
- 8 agglomérations et métropoles
- Métropole de Lyon
- Villefranche Beaujolais Agglomération
- Mâconnais Beaujolais Agglomération
- Le Grand Chalon
- Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Grand Besançon Métropole
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Communauté d’Agglomération du Grand Belfort
- 26 communauté de communes
- CC du Sud Territoire (90)
- CC Vosges Côté Sud-Ouest (88)
- CC des Vosges du Sud (88)
- CC Val de Gray (70)
- CC des Combes (70)
- CC Terres de Saône (70)
- CC Hauts Val de Saône (70)
- CC des Quatre Rivières (70)
- CC du Pays d’Héricourt (70)
- CC de Rahin et Chérimont (70)
- CC Jura Nord (39)
- CC Doubs Baumois (25)
- CC des 2 Vallées Vertes (25)
- CC Rives de Saône (21)
- CC Cap Val de Saône (21)
- CC Saône Doubs Bresse (71)
- CC Entre Saône et Grosne (71)
- CC Bresse Nord Intercom (71)
- CC Mâconnais Tournugeois (71)
- CC Terres de Bresse (71)
- CC Dombes Saône Vallée (01)
- CC Val de Saône Centre (01)
- CC Bresse et Saône (01)
- CC de la Veyle (01)
- CC Beaujolais Pierres Dorées (69)
- CC Saône-Beaujolais (69)
Les collectivités adhérentes de l'EPTB
Le regroupement et l’intervention solidaire des collectivités au sein de l’EPTB permettent d’organiser, de promouvoir et de développer de nombreuses initiatives en cohérence avec les propres politiques d’interventions de chacun.
