EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Tille / Contrat de rivière & SAGE

Actualités du bassin versant de la Tille

Toutes les actualités du bassin versant de la Tille

Pour une gestion globale et coordonnée des eaux sur le bassin de la Tille !

Née de la volonté des acteurs du territoire et des partenaires institutionnels, la démarche de gestion globale et coordonnée des eaux engagée sur le bassin de la Tille, avec le soutien de l’EPTB Saône et Doubs, s’incarne à travers deux dispositifs parfaitement complémentaires :

  • Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) qui fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative des ressources en eaux et des milieux aquatiques. Actuellement en cours d’élaboration, il constituera à terme un document de référence en matière de gestion des eaux à l’échelle du bassin versant.
  • Le Contrat de bassin, aussi appelé Contrat de rivière, est un outil d’interventions opérationnelles. Entré dans sa phase de mise en œuvre, il définit les modalités de réalisation des études et des travaux nécessaires pour préserver ou rétablir le "bon état des eaux".
SPIP | squelette | Se connecter | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0