Groupe de Travail « Comment organiser le 1er comité syndical avec les nouveaux élus ? »

Le renouvellement des élus (élections municipales notamment) entraine la réorganisation prochaine des organes délibérants des divers EPCI impliqués dans la Gemapi.

Afin d’accompagner la mise en place de ces nouvelles instances et plus particulièrement les comités syndicaux, les agents des EPCI concernés vont devoir contribuer à leur préparation conformément aux règles en vigueur. Il nous est apparu opportun, à la faveur d’un groupe de travail, d’organiser un temps d’échanges de pratiques sur la mise en œuvre de cette étape clé à l’origine notamment de l’élection des nouveaux exécutifs.

Les objectifs de ce groupe de travail étaient :

• de permettre aux agents des structures gestionnaires d’approfondir leurs connaissances sur le fonctionnement des collectivités territoriales (aspects réglementaires et techniques) et plus particulièrement celles en lien avec les syndicats,
• d’échanger leurs expériences pour partager des points de vigilance et des recommandations pour le bon déroulement/la bonne organisation des instances délibérantes.Pour réaliser et conduire ce GT, l’équipe d’animation s’est appuyée sur 2 intervenants chevronnés, Benjamin Gauthier du Syndicat du bassin de la Bourbince et Benoît Gauthier du Syndicat du bassin du Serein pour aborder les notions techniques et réglementaires, et d’Antoine Werochowski du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté pour la logistique web.

Les participants ont pu ainsi partager des généralités sur la base des documents réglementaires principaux (CGCT, loi engagement et proximité, loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19) et spécifiques à chaque structure (statuts, règlement intérieur, charte de l’élu local) puis échanger sur de nombreux points en lien avec l’organisation du comité syndical : la désignation des élus membres, l’élection de l’exécutif, la constitution des commissions, la notion de quorum, les pouvoirs, les convocations et l’ordre du jour, les étapes de déroulement de la première séance et des suivantes, le registre des délibérations, le procès-verbal, les délibération et le contrôle de légalité, …

De nombreux points d’actualités, en lien avec les ordonnances de la loi d’urgence, ont été apportés et commentés.

A la suite de ce temps d’échanges, un « mémento » sur les différents points abordés et discutés a été produit par l’équipe d’animation du RGMA BFC et transmis à tous les participants.

Une vidéo des échanges est disponible sur la chaine Réseaux Rivières TV.