EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Doubs / Vallée du Doubs et territoires associés

Vers la mise en œuvre d’un Contrat de rivière sur la vallée du Doubs

Le Doubs de la frontière Suisse à Bremoncourt (25) jusqu’à sa confluence avec la Saône à Verdun sur le Doubs (21) était encore récemment un territoire orphelin de toute démarche de gestion des milieux aquatiques (Contrat de rivière, SAGE ...).

En 2010-2011, l’EPTB Saône et Doubs a ainsi réalisé un important diagnostic des cours d’eau qui a abouti à l’élaboration d’un premier programme d’actions présenté aux partenaires fin 2011. Suite à cela, le comité de pilotage a décidé d’orienter la démarche vers un Contrat de rivière.

Le dossier sommaire de candidature du Contrat de rivière "Vallée du Doubs & territoires associés", réalisé par l’EPTB Saône et Doubs, a reçu un avis favorable du comité d’agrément de l’Agence de l’eau en octobre 2012. L’année 2013 a été consacrée à la rédaction du dossier définitif et à la finalisation du programme d’actions, validé par le Comité de rivière en janvier 2014. Le Contrat a été signé le 7 juillet 2014 à Fraisans (39). Il est aujourd’hui en cours de mise en œuvre, jusqu’en 2020.

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